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Juin 2010

(3737 mots dans ce texte )  -   lu : 3971 Fois     Page Spéciale pour impression



Contrefaçons ou marché gris?

 



 

De manière liminaire, il convient de préciser aux lecteurs que les marques T2M, Nikon et Tamiya sont citées à titre d'exemple dans le présent édito. La réflexion porte sur le problème de la contrefaçon et du marché gris en général et ne vise pas les dites marques en particulier.

 



 

Vous avez certainement vu et lu le communiqué de presse réalisé par la société T2M SAS au sujet d'un arrangement amiable avec la société Asia Team SARL. Ce communiqué a été surtout diffusé par des revues spécialisées dans les voitures RC car c'est un domaine ou Tamiya est très actif et où le marché est bien plus "porteur" qu'en matière de maquettes statiques en plastique.

 

Ceci étant dit, nous ne pouvons, en qualité de maquettistes passionnés et de consommateurs avertis, rester indifférents à une telle publication. L'occasion m'est donc ici donnée de clarifier la situation entre ce qu'est une contrefaçon et ce qu'est un marché gris. Je vais donc vous demander un peu d'attention car il se raconte un peu tout et n'importe quoi sur certains forums tant de RC que de maquettes.

 



 

De quoi s'agit-il exactement? Il s'agit de la publication, à la demande de T2M SAS, d'un accord amiable passé avec une société qui, semble-t-il, distribuait des produits contrefaits. Cette publication est particulièrement instructive. Ne s'agissant pas d'une décision de Justice et d'une diffusion publique volontaire, nous pouvons donc étudier et commenter librement ce texte de manière à essayer d'expliquer ce que sont les marques, les contrefaçons et le marché gris..

 



 

Le premier paragraphe nous apprend que la société T2M est je cite "titulaire en France de la marque Tamiya déposée à l'INPI sous le n° 97 663 982". Qu'est-ce que cela veut dire? Cela veut dire qu'une société française, régulièrement inscrite au registre du commerce (T2M SAS) a déposé la marque "TAMIYA" et que son logo en couleur est protégé pour des produits de type maquettes plastique, voitures radiocommandées et autres objets repris dans une liste limitative.

 

Autrement dit, si demain, une société se créait en France, elle ne pourrait fabriquer et vendre des produits de même nature que ceux listés ci-dessus avec le logo Tamiya.

 

Jusque là, rien de bien compliqué, c'est le principe de la protection de la propriété intellectuelle qui se subdivise en propriété littéraire et artistique (dont vous pourrez consulter, à titre d'exemple, une décision de Justice qui a été rendue et qui est placée sous le présent texte) et en propriété industrielle qui gère notamment les brevets et le droit des marques.

 

L'ensemble des textes en France est repris dans le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) dont le but est de protéger les auteurs, créateurs, industriels du pillage de leur travail.

 



 

Tout cela n'est finalement qu'une bonne chose à partir du moment ou l'usage qui en est fait est régulier et non abusif. Le pillage de la création par d'autres personnes qui utilisent votre travail sans accord préalable et font de l'argent avec par dessus le marché est tout simplement assimilable à un vol pur et simple. Il n'y a sur ce sujet, absolument rien à redire et ceux qui prétendent le contraire ont une moralité pour le moins douteuse. A noter que si ces gens là se trouvaient dans la même situation, ils seraient les premiers à pousser des hurlement de colère et à vociférer ... passons.

 



 

Cependant, ici les choses se compliquent car nous savons tous que Tamiya est une marque japonaise qui a été fondée au Japon et qui appartient depuis les années 60 à KABUSHIKI KAISHA TAMIYA INC, (Société de droit Japonais), 3-7 Ondawara Shizuoka-city SHIZUOKA-KEN JAPON. Autrement dit, la société Tamiya Inc possède les droits antérieurs sur cette marque cela est incontestable.

 



 

Première question : comment une société française peut-elle déposer une marque qui ne lui appartient pas?

 



 

C'est tout à fait possible avec accord du propriétaire de la marque. Dans notre exemple, on peut donc estimer raisonnablement que T2M société française possède un accord en bonne et due forme avec la société Tamiya Inc pour le dépôt de cette marque à son nom auprès de l'INPI en France. C'est le principe du mandat donné par une société intitulée "mandant" - Tamiya Inc par exemple- à une autre société dite "mandataire" - T2M par exemple - .

 



 

Deuxième question : Quelles peuvent être les conséquences de ce dépôt d'une marque étrangère par une société française?

 



 

Dans notre cas si le mandataire – T2M dans notre exemple - possède un mandat d'une marque étrangère – Tamiya dans notre exemple - les conséquences varient en fonction de la qualité de cet accord commercial. En cas de conflit entre le mandant et le mandataire les conséquences peuvent être très lourdes et pour l'un et pour l'autre. D'expérience, il faut bien reconnaître que bon nombre de sociétés recourent à ce procédé sans se border suffisamment sur le plan juridique. Les déboires sont souvent nombreux en cas de litige. Globalement, la société possédant le droit antérieur sur la marque (l'industriel) gagne systématiquement les procès qu'il y ait eu dépôt ou non.

 



 

Troisième question : Que veut dire ce communiqué? Mais de quoi nous parle-t-on exactement? La société Asia Team a commercialisé des produits de marque Tamiya. Et alors? Puis on nous parle d'une éventuelle condamnation pour contrefaçon? Qu'est-ce qu'une contrefaçon? Les revendeurs ne sont-ils pas libre de se fournir où ils le souhaitent?

 



 

Reprenons un passage de ce communiqué : "En important et en commercialisant de manière illicite des produits de la marque Tamiya, la société Asia Team (...) a porté atteinte aux droits de la propriété industrielle de T2M. Cette atteinte ayant été établie et afin d'éviter une condamnation pour contrefaçon, le paiement de frais de procédure importants et le paiement de dommages et intérêts, la SARL Asia Team s'est rapprochée de T2M afin qu'un accord de règlement amiable soit trouvé."

 



 

Je crois qu'il est nécessaire, ici, de préciser les choses car le communiqué est quelque peu flou et imprécis.

 



 

Une contrefaçon, c'est copier, reproduire, par tout moyen utile, un objet, une oeuvre ... Une contrefaçon de marque classique consiste à reproduire à l'identique, un produit fabriqué légalement dans une usine au profit du dépositaire de la marque, dans un autre centre de production sans accord du dépositaire de la marque. La contrefaçon peut porter sur un objet, du texte, du dessin, du son ....

 

Il existe toujours des différences entre les contrefaçons et les objets originaux. Cela s'explique très simplement, une contrefaçon a pour but d'être vendue moins cher et donc nécessite une étude moindre (copiage de l'objet existant) et/ou une ouvraison de moindre qualité avec des matériaux de moins bonne qualité. Mon propos est ici restrictif et l'affaire est souvent plus complexe que cela mais une fois encore le but est d'expliquer aux néophytes les principes de la propriété intellectuelle.

 

De fait, la contrefaçon constitue un fléau en matière de sécurité des biens et des personnes notamment dans le domaine du médicament, des pièces automobiles, des pièces aéronautiques, des cosmétiques, de l'alimentation, des jouets. De plus, en s'attaquant aux parts de marchés de la société qui a procédé aux études et à l'élaboration du produit, la contrefaçon appauvrie directement la monde de la recherche.

 



 

Reprenons notre cas en exemple. Si (et il est bien écrit "SI" car je rappelle qu'il s'agit d'un accord amiable et pas d'une décision de Justice, il n'y a donc pas d'infraction légalement constatée et jugée) la société Asia Team SARL a procédé à la commercialisation de marchandises portant la marque Tamiya mais qui ne sont pas fabriquées pour le compte de Tamiya Inc société japonaise, alors oui, il y a bien constitution d'un délit de contrefaçon. Et dans ce cas, la signature d'un accord amiable est effectivement un moindre mal.

 



 

La question se pose maintenant de marchandises réellement fabriquées par ou pour le compte du mandant – Tamiya dans notre exemple – mais qui ne passent pas par les entrepôts du mandataire -T2M dans notre exemple – qui correspond souvent au distributeur exclusif de la marque.

 



 

Ainsi, la question s'est posée de savoir si une société qui procède à l'importation de marchandises réellement fabriquées pour le compte de la marque, dans les usines de la marque mais qui, au lieu d'être distribuées dans le réseau des distributeurs et revendeurs exclusifs de la marque sont distribuées dans un réseau parallèle alors y-a-t-il contrefaçon?

 



 

Ce n'est pas une vue de l'esprit et il existe de nombreux cas différents, en voici quelques-uns :

 

  • le cas de revendeurs exclusifs étrangers de la marque qui, n'ayant pas atteint les objectifs fixés par l'industriel dans leurs volumes de vente, décident de vendre en dehors de leur zone de chalandise restrictive (le revendeur exclusif jouant un double jeu vis à vis de l'industriel);

  • le cas de sociétés spécialisées dans l'achat / revente dont le principe consiste à acheter soit à un revendeur exclusif, soit à l'industriel (qui peut parfois jouer un double jeu vis à vis de son réseau officiel de distribution) en achetant de très gros volumes à des prix négociés pour ensuite les revendre avec une marge à des distributeurs n'appartenant pas au réseau de la marque ;

  • le cas de stocks saisis suite à faillite par exemple d'un revendeur officiel et vendus aux enchères publiques.



 

Cette liste n'est pas limitative. Mais à partir du moment ou les marchandises ont fait l'objet de contrats de sessions en bonne et due forme (factures), tout ceci reste parfaitement légal parfois au désarroi des marques!

 

Quoiqu'il en soit, dans ce genre de situation, on ne peut plus alors parler de "contrefaçon" mais de "marché gris" ou de "marché parallèle", même si le distributeur exclusif a déposé la dite marque pour compte de l'industriel. Vous pourrez consulter avec intérêt ce qu'en dit une société comme Nikon qui reconnaît l'existence d'un tel marché et la légalité de ce dernier ou encore cet article du Figaro qui aborde le sujet sous l'angle de la grande distribution

 



 

Chaque importateur ou revendeur est en effet libre de s'approvisionner où il le souhaite sauf s'il a signé un contrat d'exclusivité avec le distributeur. Les contrats d'exclusivité (cf mon édito du mois de septembre 2009) n'engagent que les parties signataires. C'est un contrat dit "synallagmatique". Si un revendeur n'a pas signé ce contrat, les clauses de ce dernier ne peuvent en aucun cas lui être opposées.

 



 

Et oui, le fait de s'approvisionner en marchandises originales sur un marché parallèle sans passer par le revendeur exclusif n'est absolument pas illégal. C'est à l'industriel de gérer la distribution de sa marchandise et de surveiller cette distribution notamment chez ses revendeurs exclusifs indélicats qui fourniraient les produits originaux dont ils sont légalement détenteurs sur des zones de chalandise pour lesquels ils ne sont pas compétents. La balle est clairement dans le camp de l'industriel. Si un importateur parvient à se fournir en marchandises originales légales (non volées) et qu'il respecte les obligations à l'importation (paiement des droits et taxes etc.) sur un autre marché, sans passer par le distributeur exclusif, il ne peut en aucun cas être poursuivi pour contrefaçon et rien ne peut lui être reproché ni sur le plan du CPI, ni sur le plan de l'existence d'un contrat d'exclusivité auquel il n'est pas signataire. Sa marchandise est parfaitement légale.

 



 

Il est donc nécessaire de bien distinguer les deux cas de figures. D'un côté de la marchandise fabriquée sous le manteau qui ne bénéficie pas à l'industriel (la contrefaçon avec ou sans usage de la marque) et de l'autre, le fait que certains distributeurs parviennent à se fournir en marchandises originales sans passer par le fournisseur exclusif officiel et qui constitue un marché parallèle parfaitement légal.

 



 

Bref : le marché gris n'est pas de la contrefaçon!

 



 

Evidemment certaines sociétés n'acceptent pas ce marché gris qui leur fait perdre des commandes et donc de l'argent. Aussi certaines ont-elles essayé autrefois, devant les juridictions, de faire passer de la marchandise légale mais en provenance du marché parallèle pour de la contrefaçon. Or, quand on prétend qu'une marchandise est une contrefaçon il faut le prouver, c'est à dire apporter des éléments matériels (différences physiques par exemple dans le produit) qui permettent aux juges d'obtenir des éléments suffisants leur permettant de se déterminer.

 



 

Prenons un exemple par l'absurde. Si, en qualité de voyageur je me rendais au Japon et que j'y achetais un parfum de marque français dans un magasin lui-même distributeur officiel de la marque et que je rapporte ce parfum parfaitement original et légal dans mes bagages à mon retour en France et que je le déclare aux douanes ; est-ce que cette marchandise est une contrefaçon parce que je ne l'ai pas acheté chez un revendeur officiel en France? Evidemment non! La détention de cette marchandise est légale du moment que ce parfum a bien été fabriqué par ou pour le compte de la marque française. Le dépôt de la marque à l'INPI n'y changera rien.

 



 

J'en termine avec le communiqué de la société T2M qui précise que : "T2M entend par ailleurs préciser que le non respect de ses droits notamment attachés à la marque Tamiya sera dorénavant systématiquement sanctionné et tout acte de contrefaçon poursuivi. Tout contrevenant (professionnels, clubs, associations, particuliers ...) s'exposera à des sanctions judiciaires et pécuniaires importantes."

 



 

Soyons clair, la contrefaçon est une véritable plaie pour bon nombre de sociétés qui ont investi en études et recherches (je ne parle pas que de la maquette évidemment). Copier, c'est appauvrir ces sociétés et donc leurs recherches. Copier, c'est mettre parfois la vie des consommateurs en danger (pièces automobiles, médicaments, cosmétiques, alimentation ...). Nous en sommes parfaitement d'accord et l'aspect menaçant de ce communiqué, aussi choquant soit-il, se comprend parfaitement quand on connaît les ravages de la contrefaçon.

 



 

En revanche, je pense que maintenant vous avez compris que le marché gris et la contrefaçon sont deux choses bien différentes. Le but est de bien remettre les choses à leur place suite à des discussions et des commentaires qui ont été publiés sur Internet. La contrefaçon est, par définition, du marché noir car il s'agit d'une marchandise illégale.

 

Inversement, la distribution de marchandises originales et légales sans passer par le circuit des revendeurs officiels forme le marché gris et cela est parfaitement légal.

 



 

A titre personnel, en qualité de particulier, si je faisais rentrer de la marchandise légale achetée à l'étranger (soit dans le cadre d'un voyage d'agrément soit en passant mes commandes sur Internet) en ayant procédé à la déclaration en douane (déclaration verbale à l'arrivée des voyageurs ou CN 22 ou CN23 dans le cas du fret postal) et qu'une société française possédant un contrat de distribution exclusive m'envoyait un courrier d'avocat ou d'huissier en me proposant un accord amiable et à défaut des poursuites devant un tribunal pour délit de contrefaçon ... mon choix serait très clair ... j'irai devant le tribunal car je sais que la société aurait de fortes chances de se faire débouter, voire d'être condamnée pour procédure abusive.

 



 

Je pense que vous comprenez ainsi les manoeuvres que certaines sociétés essayent de mettre en place pour mieux protéger leur marché intérieur en accusant de contrefaçon des marchandises qui sont en réalité parfaitement légales. Il s'agit d'une nouvelle forme de protectionnisme qui ne veut pas dire son nom. Et malheureusement, ce genre d'acte provoque une confusion au niveau des consommateurs et brouille le message qui met en garde contre le fléau des contrefaçons. On ne peut que regretter de tels agissements et j'invite chacun d'entre-vous à signaler de tels faits aux associations de consommateurs quand ils en ont connaissance De plus en plus de tribunaux rappellent d'ailleurs à l'ordre des sociétés qui s'essayent encore à ce petit jeu qui consiste à faire prendre des vessies pour des lanternes. Les sociétés plaignantes qui se fourvoient ainsi se voient souvent sanctionnées dans ces procédures et restent d'ailleurs très discrètes sur ce point.

 



 

Maintenant je tiens à vous rappeler à tous une chose élémentaire en vous posant une question : Qui fait le marché? Le marché, ce ne sont ni les marques ni les distributeurs exclusifs qui le font. Le marché ce sont les consommateurs comme vous et moi qui le faisons. Et un consommateur averti, par définition, achète là ou le rapport qualité / prix est le meilleur. Le développement du marché gris ces dernières années dans de nombreux domaines différents doit provoquer une réaction de la part des industriels et des revendeurs exclusifs. Je ne suis pas certain que la réaction qui consiste à menacer les clients soit la meilleure. La logique serait de revoir les prix à la baisse de manière à rendre le marché gris inintéressant. Certains l'on déjà très bien compris, espérons que ce comportement responsable fera tache d'huile à l'avenir. Quant aux contrats d'exclusivité, leurs jours semblent comptés puisque les institutions communautaires reconnaissent de plus en plus qu'il s'agit souvent d'obstacles à la libre entreprise et à la libre concurrence (cf ce qui se passe actuellement dans le domaine automobile).

 



 

Au bilan à quoi sert une marque? C'est un nom, un logo, un son ... qui permettent aux consommateurs d'identifier clairement un produit. Je passe sur l'aspect "mode" de certaines marques surtout vestimentaires qui reposent uniquement sur l'esprit "blingbling" de certains consommateurs (dont les jeunes).

 

Ainsi il y a de bonnes et de mauvaises marques dans nos esprits en fonction de notre expérience de consommation. Une "bonne" marque jouera sur son image de produit de qualité pour privilégier un prix élevé et un réseau de distribution exclusif dans le but de fournir un service après-vente sans failles (cf le lien vers le site de la société Nikon).

 

Mais qui fait les marques? Le consommateur évidemment. C'est par l'expérience des uns et des autres que se fait la réputation d'une marque (bonne ou mauvaise). Or, les produits évoluent avec le temps. Une marque peut ainsi perdre en quelques années sa bonne réputation en raison de son manque d'innovation technologique.

 

A titre personnel, pour en revenir à notre exemple, Tamiya était MA référence il y a de cela 10 ans en matière de maquettes en plastique. Aujourd'hui? Pour moi ce n'est plus le cas. Manque d'innovation technique ou choix techniques discutables (châssis et roues en métal par exemple), choix des sujets, niveau de détail en baisse, erreurs dans les reproductions, départ d'une équipe technique et d'un certain savoir-faire et apparition de concurrents sérieux sur le même créneau. Bref, la marque Tamiya n'est plus ce qu'elle était pour moi. Je préfère donc m'orienter vers d'autres marques qui connaîtront à leur tour, n'en doutons pas, leur moment de gloire et de crise. Le consommateur ne doit donc pas hésiter un seul instant. Il doit être en permanence attentif et veiller à ne pas rester prisonnier d'une marque mais toujours comparer avec ce qui se fait ailleurs et en gardant un esprit ouvert sur le rapport qualité/prix du produit qui lui est proposé.


 

 



 


CONDAMNATION EN JUSTICE DU SITE WWW.CHARS-FRANCAIS.NET A LA DEMANDE DU PROPRIETAIRE DE WWW.MILITARY-KITS.COM

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