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Article 1 – Éditeur du site
Ce site est un site web mis en œuvre par des particuliers dans le cadre d'une activité exclusivement personnelle.
Les coordonnées postales sont disponibles sur Whois. Elles ne sont pas reproduites ici par soucis anti-spam.
Vous pouvez demander des informations complémentaires à l'adresse militarykits2001@yahoo.fr.
L’hébergement du site du Forum Military-Kits est assuré par la société Open Wide outsourcing 97, rue Racine - 69100 Villeurbnne, tél. : +33 4.36.29.12.22

Le site magazine, ses différentes fonctionnalités et sa maquette graphique, ont été réalisés par Monsieur Patrice Legrand à partir de logiciels gratuits.

Article 2 - Données personnelles
2.1 Utilisation des données personnelles collectées sur le site
Le site Military-Kits ne met pas en œuvre de traitements de données personnelles.
Cependant, des données peuvent être recueillies sur le site Military-Kits et ne sauraient provenir que de l’enregistrement volontaire par les visiteurs d’une adresse de courrier électronique et/ou de données nominatives,exception faite des adresses IP des visiteurs, qui sont enregistrées automatiquement par nos systèmes et ceux de notre hébergeur dans les logs serveurs.

2.2 Destination des données personnelles collectées sur le site
Les données collectées par l’intermédiaire des forums de discussion sont destinées à l’usage exclusif du responsable technique du site pour être en mesure de donner les informations sollicitées par une éventuelle réquisition judiciaire.

Les données collectées sur les forums de discussion sont destinées à l’usage exclusif du responsable technique du site portail.

Les adresses I.P. de nos visiteurs ainsi que leurs connexions et les informations concernant leur navigateur collectées ne sont pas susceptibles d’êtres communiquées ou cédées à des tiers sauf cas de piratge informatique. A l’exception des adresses I.P. de nos visiteurs, les données personnelles collectées par le Forum Military-Kits sont à usage purement interne, et ne font l’objet d’aucune communication, cession ou divulgation à des tiers, gracieuse ou payante.

2.3 Conservation des données personnelles collectées sur le site


Les données collectées lors de l’utilisation de la fonctionnalité « envoyer à un ami » sont immédiatement effacées et ne sont pas conservées.

Le Forum military-Kits garantit la confidentialité des informations enregistrées sur le site. Les adresses et les données nominatives des utilisateurs inscrits n’y apparaissent à aucun moment, sauf si l’utilisateur a souhaité signer sa contribution à un forum ou sa réaction à un article dans le corps du message, ou encore s’il a choisi son nom propre comme identifiant sur la plate-forme de forums de discussion. Il est alors informé que ces informations risquent d'être enregistrées par des moteurs de recherches et donc divulguées par des tiers.

2.4 Droit d’accès, de modification et de suppression
Le site Military-Kits ne collectant pas de données personnelles, autres que celles transmises volotairement ainsi que les log d'IP, ce forum ne fait pas l'objet d'une déclaration CNIL conformément à la dispense n° 6 - Délibération n° 2005-284 du 22 novembre 2005 décidant la dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en œuvre par des particuliers dans le cadre d'une activité exclusivement personnelle.

Vous pouvez toujours exercer un droit de révision sur les données personnelles que vous auriez volontairement déposées sur le forum ou le site portail "Magazine" en nous contactant par l’intermédiaire de notre adresse courriel militarykits2001@yahoo.fr. Nous prendrons toutefois la précaution de vérifier votre identité avant de donner suite à vos corrections.

Article 3 – Cookies
3.1 Utilisation des cookies sur le site portail
Les options d’enregistrement de vos identifiants et mots de passe de publication sur les forums de discussion peuvent occasionner l’emploi d’un cookie persistant (stocké sur le disque dur de votre ordinateur).

La génération de ces cookies n’est en aucun cas systématique ; ces fichiers ont pour seule fonction de simplifier votre accès en supprimant la phase de saisie de votre identifiant et de votre mot de passe. Nous vous recommandons de ne pas avoir recours à ces cookies si vous accédez aux forums ou au site portail depuis un poste en accès public.

Ces cookies ne sont en aucune façon conçus à des fins de collecte de données personnelles.

3.2 Cookie de session utilisé à des fins statistiques
Pour des raisons liées à la technologie employée par l’un de nos prestataires, la visite de notre site occasionne lorsque cela est possible l’emploi d’un cookie de session à des fins d’analyse statistique et de mesure d’audience du site. Vous pouvez toutefois désactiver ce cookie dans les réglages de votre navigateur internet.


3.3 Suppression des cookies présents sur votre ordinateur
Vous pouvez supprimer les cookies enregistrés sur votre ordinateur au moyen des procédures suivantes selon le navigateur que vous utilisez.

Attention : cette manipulation entraînera la suppression de tous les cookies utilisés par le navigateur, y compris ceux employés par d’autres sites internet, ce qui peut conduire à la perte de certaines informations ou réglages.

Instructions pour Internet Explorer 7 sur Windows :

•Cliquez sur le bouton « Outils » du menu.
•Sélectionnez « Options Internet… » du menu déroulant.
•Cliquez sur l’onglet « Général »
•Cliquez sur le bouton « Supprimer » du bloc « Historique de navigation ».
•Cliquez sur le bouton « Supprimer les cookies… » dans la boîte de dialogue.
Instructions pour Internet Explorer 6 sur Windows :

•Cliquez sur le bouton « Outils » du menu.
•Sélectionnez « Options Internet… » du menu déroulant.
•Cliquez sur le bouton « Supprimer les cookies… » dans la boîte de dialogue. Il est au centre à gauche de la boîte de dialogue.
Instructions pour Mozilla Firefox :

•Cliquez sur le bouton « Outils » du menu.
•Sélectionnez « Options… » du menu déroulant.
•Dans la boîte de dialogue, sélectionnez « vie privée ».
•Cliquez sur l’onglet « Cookies », et cliquez sur le bouton « Supprimer les cookies ».


Article 4 – Interactivité et forums de discussion
4.1 Modération
Les messages publiés par les internautes en réaction aux articles expriment uniquement leurs opinions personnelles. Le Forum Military-Kits n’entend apporter aucune approbation ou improbation à ces commentaires, et ne saurait être tenu responsable du contenu de ces messages dont il n’est pas l’auteur.

Le Forum MK essaie d’écarter tout message répréhensible, ou qui n’est pas conforme aux règles élémentaires d’un débat ouvert et constructif et à la charte de nos forums, bien qu’il lui soit impossible de contrôler tous les messages.

En écrivant une réaction ou un message sur nos forums de discussion, vous vous engagez à ne pas soumettre de contenus potentiellement illicites, diffamants, injurieux, obscènes, discriminatoires, menaçants ou contraires à l’esprit du site ou à la charte de nos forums.

Vous autorisez le Forum Military-Kits à modérer, modifier, déplacer, ou supprimer votre message, quelle qu’en soit la raison et les modalités.

Le Forum Military-Kits se réserve par ailleurs la possibilité d’exclure tout membre ne respectant pas la charte d’utilisation des forums.

4.2 Participation
Vous êtes invité(e), dans chaque forum, à créer un nouveau sujet de discussion en relation avec le thème abordé, et à répondre aux contributions publiées.

Une fois saisis votre identifiant et votre mot de passe, le forum vous est ouvert. Chaque forum porte sur un thème précis. Nous vous prions de respecter ces thèmes.

Vous pouvez également réagir à certains articles publiés sur le site internet.


Article 5 - Propriété Intellectuelle
5.1 Moteur du site et gabarits
Le site portail Military-Kits est réalisé avec des logiciels, disponible librement sous licence GNU General Public Licence (GPL).

Certains modules additionnels ou plugins réalisés dans le cadre du développement de ce site sont disponibles sous licence GPL et peuvent être réutilisés et distribués librement sous les mêmes conditions d’utilisation, conformément aux dispositions de cette licence.

Les squelettes ou gabarits utilisés sur le site portail sont soumis à la législation en vigueur et protégés par le droit d’auteur, et demeurent la propriété exclusive du propriétaire de Military-Kits.

5.2 Contenus
Les contenus du site MK sont soumis à la législation en vigueur sur le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de Patrice Legrand. Toute reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus sont soumises à l’autorisation préalable, écrite et expresse de Monsieur Patrice Legrand.

Vous pouvez faire la demande de cette autorisation, en précisant le contenu que vous souhaitez reproduire et le support de reproduction envisagé, par l’intermédiaire de notre courriel militarykits2001@yahoo.fr
Si le support de reproduction envisagé est accessible sur internet, nous vous invitons à nous en communiquer l’adresse (URL - Uniform Resource Locator, en français adresse universelle). Dans le cas contraire, nous vous invitons à nous transmettre, par l’intermédiaire du formulaire, des épreuves numériques des pages visées par la reproduction, ou, le cas échéant, à nous communiquer par courrier postal des épreuves papier de ces pages.

Les reproductions à but commercial ou publicitaire ne seront, sauf exception, pas autorisées.

Article 6 - Hyperliens
6.1 Établissement de liens vers les pages du site portail
Tous les liens vers la page d’accueil ou l’une des pages internet du site portail Military-Kits peuvent être librement établis dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention « Military-Kits », ou toute autre mention équivalente ou plus précise soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, et que les auteurs du lien en aient préalablement informé Military-Kits.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Pour ces derniers, toute reproduction, même partielle, est strictement interdite. Aucun accord ne sera donné.

6.2 Établissement de liens vers les documents publiés sur le site
Tous les liens directs ou profonds vers un document autre qu’une page internet, nonobstant leur forme ou leur contenu, sont interdits, sauf autorisation expresse des éditeurs du site portail.

Cela inclut notamment, mais non exclusivement, tout document de type graphique (tels que .jpeg, .gif, .png), tout document multimédia ou animé (tel que .avi, .mov, .wmv, .flv, .swf, .ppt, .pps), tout document texte ou rédactionnel (tel que .txt, .doc, .docx, .rtf, .xls, .pdf), ainsi que tout autre document non lisible directement depuis un navigateur internet standard.

Nous vous invitons donc à ne pas faire pointer de lien directement vers les documents téléchargeables sur le site, mais vers les pages internet qui y renvoient.

6.3 Inclusions et utilisation de cadres
Toute utilisation ou reproduction, même partielle, d’un des éléments du site portail foruminternet.org à l’intérieur d’un site tiers par le biais de procédés dits d’inclusion, de cadres (frames), d’inlining ou de tout autre procédé de nature similaire sont formellement interdits.

6.4 Demandes d’autorisation
L’autorisation pour l’établissement des liens visés au présent article doit-être demandée par l’intermédiaire du formulaire de contact (établir un lien). La demande doit obligatoirement mentionner l’adresse de la page (URL - Uniform Resource Locator, en français adresse universelle) où figurera le lien sur le site tiers.

Les reproductions à but commercial ou publicitaire ne seront, sauf exception, pas autorisées.

Article 7 - Syndication de contenu
Aucune syndication n'est disponible.


Article 8 – Accessibilité
Un effort particulier a été porté sur l’accessibilité du site portail aux personnes en situation de handicap.

Les pages du site portail ont été développées dans le respect des standards en usage sur internet, et sont conformes à la norme XHTML 1.0 Transitionnel établie par le W3C.


Ce site respecte les normes d’accessibilité développées par la World Accessibilty Intiative ou « WAI » du World Wide Web Consortium ou « W3C », hiérarchisées en 3 niveaux de priorité (A, AA et AAA) avec une force plus ou moins contraignante.

Notre site tend à être conforme au plus haut degré d’accessibilité avec un niveau AAA, à l’exception des points suivants : la bannière du site portail est réalisée au moyen d’un tableau ; la balise Acronym n’est pas présente dans certains cas ; certains liens ne sont pas accompagnés d’un title.

Les quatre raccourcis en usage sur le site sont disponibles sur la page d’aide du site portail.

Article 9 – Données illicites
Conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, le site portail Military-Kits permet à tout individu ou visiteur de signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et aux articles 227-23 et 227-24 du Code pénal.

Pour nous signaler un tel contenu, nous vous invitons à nous contacter par l’intermédiaire du formulaire de contact en précisant le lien vers le contenu que vous estimez illicite.

Article 10 – Responsabilité
Les éditeurs et les auteurs du site Military-Kits ne sauraient être tenus responsables des erreurs ou omissions dans les informations diffusées ou des problèmes techniques rencontrés sur le site et sur tous les autres sites vers lesquels nous établissons des liens, ou de toute interprétation des informations publiées sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.

Les présentes conditions ont été rédigées avec la précieuse aide du site "Le forum des droits sur l'Internet".